PORTE DE FRANCE
Présentation de la marque PORTE DE FRANCE
Déposée le 22 décembre 1978 par la Société Anonyme (SA) des Ciments VICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PORTE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PORTE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PORTE DE FRANCE est expirée depuis le 22 décembre 1988.
des Ciments VICAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042